mentions légales cabanatous.com

Site cabanatous.com édité par Catherine Gardes

Directrice de la publication : Catherine gardes
Vallée de Vicdessos - Camp grand
09400 Capoulet et Junac
téléphone : 05 81 15 79 85
Email : cabanatous@gmail.com
Définitions
Contenu Editorial : désigne l’ensemble des informations mises à la disposition des internautes par CATHERINE GARDES.
Données Personnelles : désigne les informations personnelles que l’internaute a enregistrées lors de son inscription au Service Spécifique proposés par CATHERINE GARDES (à savoir l’accès à des documents de type .pdf) et/ou fournies dans le cadre de l’utilisation des Services.
Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms de domaine, les droits d’auteur, copyrights, les dessins et modèles, brevets, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités par CATHERINE GARDES et nécessaires à ses activités de prestataire de Services.
Site Web : désigne le site Internet www.cabanatous.com
internaute : désigne la personne physique, majeure et capable, consultant le site www.cabanatous.com


Droit de propriété intellectuelle


L’Internaute reconnaît que CATHERINE GARDES est seule propriétaire : des droits de propriété intellectuelle  et du contenu éditorial
du site www.cabanatous.com,
Toute représentation, reproduction ou extraction non autorisée par CATHERINE GARDES du Contenu Editorial ou de son site web ainsi que tout autre Droit de Propriété Intellectuelle est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Données personnelles
Les données nominatives sur le Site CATHERINE GARDES sont traitées conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’internaute dispose d’un droit d’accès (article 34 à 38 de la loi de 1978) et d’un droit de rectification (article 36 de la loi de 1978) aux Données Personnelles le concernant. L’Internaute peut exercer ce droit à tout moment par l’envoi d’un email à cabanatous@gmail.com à savoir rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées. Il est demandé un délai de 15 jours maximum avant la prise en compte de la demande de l’Internaute. CATHERINE GARDES s’engage à faire ses meilleurs efforts pour protéger les Données Personnelles, afin d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l’article 29 de la loi du 6 janvier 1978.

Liens sites amis



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.